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Politiques et Règlements

Tir à l'arc Québec s'est donnée comme mandat de mettre en place une série de politiques. 
Les titres sans lien hypertexte sont en travail. Les document seront affichés sur notre site Internet dès que disponibles.
 
 
No Nom de la politique Date de révision
001    Rôle du conseil d'administration 
002 Les comités et commissions
003 Remboursement des dépenses des administrateurs, des employés et des bénévoles
004  Politique de sanction de compétitions- secteur concentrique  2017
005  Politique d'affiliation des clubs et membres individuels  2017
006  Politique de Confidentialité d'accès à l'information et protection des renseignements personnels  - le lien sera disponible dans des très courts délais. 2017
007 Homologation de records
008 Remise des méritas
009 Politique de confidentialité du portail de la FTAQ
010 Politique en matière de constatation et prévention d’abus en matière de harcèlement
011 Code de conduite du Conseil d’Administration et des bénévoles de la FTAQ 2011
012 Politique des règles du Circuit de la Coupe du Québec Jeunesse
013 Politique sur les ''Droits d'auteur'' 2011
014  2017
015 Politique de plaintes 2016
016 Rémunération des juges 2017
017 Politique Transfert Libération Maraudage 2017
018

Politique concernant la vérification des antécédents judiciaires

2018


  
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